Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INAUDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTE UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INAUDI domicilié(e) 3 chemin de Bordeneuve - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 199 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CARTE UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INAUDI, Société à responsabilité limitée - 3 chemin de Bordeneuve - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 339199838
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Viande, et notamment viande de canard ; viande de volaille confite et notamment viande de canard confite ; volaille (viande) ; gibier ; conserves de viande et notamment conserves de viande de volaille ; mets à base de volaille ; préparations culinaires à base de viande, et notamment de viande de volaille ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, et notamment de viande de volaille ; plats surgelés de viande, et notamment de viande de volaille ; viande séchée, fumée ou marinée, et notamment viande de volaille séchée, fumée ou marinée ; charcuterie ; jambon ; saucisses ; lard ; saucissons ; salaisons ; boudin (charcuterie) ; foies de volaille ; foies gras de canard et foies gras d'oie ; pâtés de foies de volaille ; préparations culinaires à base de foies de volaille ; gésiers de volaille ; gésiers de volaille confits, et notamment gésiers de canard confits ; coeurs de volaille ; coeurs de volaille confits et notamment coeurs de canard confits ; graisses comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; légumes conservés, séchés ou cuits ; truffes conservées ;
Pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauce) ; sauces (condiments) ; préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; liants pour saucisses ; marinades ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés, tartes et sandwiches garnis ou fourrés de préparations à base de viande de volaille ou de foies de volaille ; raviolis et lasagnes garnis ou fourrés de préparations à base de viande de volaille ou de foies de volaille ;
Volaille (animaux vivants) ; animaux vivants ; animaux pour l'élevage ; produits de l'élevage ; aliments pour animaux ; légumes frais ; champignons frais ; truffes fraîches.
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