Déposée le 4 décembre 1985 par INARD Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOMEOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INARD Gérard,, domicilié(e) 123 rue Saint Charles, 75015 PARIS (dossier no 2058554) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2058554) - France.
La marque HOMEOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOMEOPACK est expirée depuis le 4 décembre 2005.
INARD Gérard - 123 rue Saint Charles, 75015 PARIS (dossier no 2058554) - France
Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2058554) - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1995 n°2058554 - Publication au BOPI 1995-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Inscription le 12 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194650 - Publication au BOPI 1995-12-12
Fourreau et barquette pour deux modèles de tubes homéopathiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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