Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
/
UNIQUE BY INAPA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNIQUE BY INAPA
INAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3750559
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2030
UNIQUE BY INAPA de INAPA FRANCE

Présentation de la marque UNIQUE BY INAPA

Déposée le 30 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIQUE BY INAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE, SAS, M. CHABY AFONSO domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

La marque UNIQUE BY INAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIQUE BY INAPA arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE , MINAUTORE , CALIFORNIA , Inapa, la proximité a un sens , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , BRASILIA


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE, SAS, M. CHABY AFONSO - 11 RUE DE LA NACELLE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Renouvellement sans limitation le 6 août 2020 n°2756546 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.