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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
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TEMPO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEMPO
INAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3574176
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
TEMPO de INAPA FRANCE

Présentation de la marque TEMPO

Déposée le 5 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE domicilié(e) 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO est expirée depuis le 5 mai 2018.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE , MINAUTORE , CALIFORNIA , Inapa, la proximité a un sens , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , BRASILIA


INAPA FRANCE, SAS - 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE - 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France


Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516127 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.