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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
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SAN FRANCISCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAN FRANCISCO
INAPA FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3500795
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
SAN FRANCISCO de INAPA FRANCE

Présentation de la marque SAN FRANCISCO

Déposée le 14 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN FRANCISCO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN FRANCISCO est expirée depuis le 14 mai 2017.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE , MINAUTORE , CALIFORNIA , Inapa, la proximité a un sens , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , BRASILIA


INAPA FRANCE S.A.S. - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.