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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
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PAPER CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPER CLUB
INAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4371505
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2027
PAPER CLUB de INAPA FRANCE

Présentation de la marque PAPER CLUB

Déposée le 26 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAPER CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE, SAS domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

La marque PAPER CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER CLUB arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE , MINAUTORE , CALIFORNIA , Inapa, la proximité a un sens , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , BRASILIA


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE, 91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.