Déposée le 24 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Oridis »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH LALANNE, INAPA FRANCE domicilié(e) 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INAPA FRANCE, S.A.S. - 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France - SIREN 330440983
ELISABETH LALANNE, INAPA FRANCE - 11 DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France
Inscription le 9 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373836 - Publication au BOPI 2003-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402962 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-30
. pâtes à papier. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier. Tubes en cartons ; produits de l'imprimerie ; albums ; dessins ; images ; portraits ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériels pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : Sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. . appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. . distribution (livraison) de tous papiers cartons, produits à base de cellulose.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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