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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
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INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE
INAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3750571
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE de INAPA FRANCE

Présentation de la marque INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE

Déposée le 30 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France.

La marque INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE est expirée depuis le 30 juin 2020.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , MINAUTORE , CALIFORNIA , Inapa, la proximité a un sens , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , BRASILIA , My Factory by inapa


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE - 11 RUE DE LA NACELLE - 91100 - VILLABE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.