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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
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Inapa, la proximité a un sens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Inapa, la proximité a un sens
INAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4231279
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2025
Inapa, la proximité a un sens de INAPA FRANCE

Présentation de la marque Inapa, la proximité a un sens

Déposée le 4 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Inapa, la proximité a un sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE - 91813 - CORBEIL ESSONNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE, SAS domicilié(e) 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE - 91813 - CORBEIL ESSONNES CEDEX - France.

La marque Inapa, la proximité a un sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inapa, la proximité a un sens arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

INAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : N NAVARRE , GALAXI , INAPA SHYNE , INAPA OXYGEN PURE 100% RECYCLE , MINAUTORE , CALIFORNIA , inapa oxygen Pré-Print , INAPA IMAGINE GREEN 80 , BRASILIA , My Factory by inapa


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE - 91813 - CORBEIL ESSONNES CEDEX - France - SIREN 330440983


INAPA FRANCE, SAS - 11 RUE DE LA NACELLE, VILLABE - 91813 - CORBEIL ESSONNES CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits de l'imprimerie : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.