Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INAPA IMAGINE GREEN 50 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INAPA FRANCE domicilié(e) 11 DE LA NACELLE, Villabé,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 440 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INAPA FRANCE domicilié(e) 11 DE LA NACELLE, Villabé,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INAPA FRANCE SAS - 11 DE LA NACELLE, Villabé,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France - SIREN 330440983
INAPA FRANCE - 11 DE LA NACELLE, Villabé,91813 CORBEIL ESSONNES CEDEX - 91813 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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