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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INALTERA
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INALTERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INALTERA
INALTERA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1522767
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque INALTERA

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) INALTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INALTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INALTERA domicilié(e) Z.I. Lyon-Corbas, 24 avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS (dossier no 2131215) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 285 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2131215) - France.

La marque INALTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INALTERA est expirée depuis le 23 février 2009.

INALTERA a également déposé les autres marques suivantes : INALTERA , INALTERA , INALTERA


INALTERA Société Anonyme - Z.I. Lyon-Corbas, 24 avenue du 24 Août 1944, 69960 CORBAS (dossier no 2131215) - France - SIREN 338285620


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2131215) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1998 n°2131215 - Publication au BOPI 1998-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269497 - Publication au BOPI 1998-12-28

Des tissus, notamment des tissus pour revêtements muraux et revêtements faits avec ces tissus;couvertures de lits et de tables; articles textiles non compris dans d'autres classes