Marque enregistrée - Marque en vigueur

INACLEAR
INABATA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4157304
Date de dépôt :
16/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2025
INACLEAR de INABATA FRANCE

Présentation de la marque INACLEAR

Déposée par voie électronique le 16 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INABATA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INACLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INABATA FRANCE domicilié(e) 28 Rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 720 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque INACLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INACLEAR arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

INABATA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETIOFERMINE , LEONHYDRINE , SLIM EC3 , INACALM , INACALM , INAGEL , STEMPROTECT , ETIOLIFTINE


INABATA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 28 Rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France - SIREN 353720865


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Additifs chimiques pour la fabrication de cosmétiques et de médicaments ; collagène utilisé en tant qu'ingrédient brut pour la fabrication de cosmétiques ; extraits botaniques, autres qu'huiles essentielles, pour la fabrication de cosmétiques. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques et préparations cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits dermatologiques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.