Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société INA (Institut National de l'Audiovisuel
/
Télé Top-Chrono
Marque expirée - Marque en non vigueur

Télé Top-Chrono
INA (Institut National de l'Audiovisuel), Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3708143
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
Télé Top-Chrono de INA (Institut National de l\'Audiovisuel

Présentation de la marque Télé Top-Chrono

Déposée le 27 janvier 2010 par la société INA (Institut National de l'Audiovisuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Télé Top-Chrono »

Le déposant est la société INA (Institut National de l'Audiovisuel domicilié(e) 4, avenue de l'Europe - 94366 - BRY-SUR-MARNE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 421 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut National de l'Audiovisuel) domicilié(e) 4, avenue de l'Europe - 94366 - BRY-SUR-MARNE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télé Top-Chrono est expirée depuis le 27 janvier 2020.

INA (Institut National de l'Audiovisuel a également déposé les autres marques suivantes : ACOUSMO GRAPHE , ina info , INA-VISION , Artsonore , INA LES JOURNEES TELECINEMA , Inatv , ina STAT , ina.fr Les images qui vous parlent , inatv , inamediapro


INA (Institut National de l'Audiovisuel), Etablissement Public Industriel et Commercial - 4, avenue de l'Europe - 94366 - BRY-SUR-MARNE cedex - France - SIREN 302421193


Jean-François DEBARNOT, Directeur juridique, INA (Institut National de l'Audiovisuel) - 4, avenue de l'Europe - 94366 - BRY-SUR-MARNE cedex - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.

Services de communication et notamment agences de presse et d'informations ; diffusion d'informations ; communication de programmes radiophoniques ou de télévisions par tous moyens ; transmission d'informations par réseaux téléphoniques, télématiques ou téléinformatiques en matière d'informations contenues dans une base de données ou une banque de données ; services de communication et de télécommunication, à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs permettant la transmission d'informations contenues dans une base de données ou une banque de données, notamment sur tous réseaux informatiques de type Internet ; services d'échange de correspondance électronique.

Education ; formation ; institutions d'enseignement ; édition, prêt, publication de livres, revues, journaux et périodiques ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; divertissements ; organisations de spectacles ; édition de documents audiovisuels et sonores sur tous supports (disques, cassettes vidéo, disques compacts, Cédérom, disques vidéo digital) ; montage, production et projection de programmes audiovisuels et multimédia ; production et projection de dessins animés ; location ou mise à disposition de programmes radiophoniques ou de télévision ; d'appareils de projection de films, de décors de théâtre ; studios de cinéma et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, expositions et manifestations à buts culturels, scientifiques et/ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries.