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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones
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Pit'Stop
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pit'Stop
In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
4115416
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
Pit\'Stop de In2Bones

Présentation de la marque Pit'Stop

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pit'Stop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones domicilié(e) 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 843 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Pit'Stop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pit'Stop est expirée depuis le 3 septembre 2024.

In2Bones a également déposé les autres marques suivantes : AC-TOE , DUAFIT , NeoFuse , AKILINK , NEOVIEW , EZfeet , TRIWAY , OS2 , Innovative Bone Synthesis , KOREN


In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 537843377


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; plaques chirurgicales ; implants orthopédiques ; implants chirurgicaux artificiels ; implant subtalaire destiné au traitement du pied plat ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; agrafes chirurgicales.