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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones
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OS2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS2
In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3923045
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
OS2 de In2Bones

Présentation de la marque OS2

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OS2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones domicilié(e) 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 843 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque OS2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS2 est expirée depuis le 29 mai 2022.

In2Bones a également déposé les autres marques suivantes : AC-TOE , DUAFIT , Pit'Stop , NeoFuse , AKILINK , NEOVIEW , EZfeet , TRIWAY , Innovative Bone Synthesis , KOREN


In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 537843377


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits hygiéniques pour la médecine ; préparations bactériennes, biologiques et bactériologiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ; tissus chirurgicaux ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la stérilisation ;

Prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; implants orthopédiques ; implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; bandages orthopédiques pour les articulations ; écharpes [bandages de soutien] ; matériel pour sutures ; agrafes chirurgicales ; ciseaux pour la chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; bandages élastiques ; fils de chirurgiens ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; bistouris ; scalpels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération.