Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOPLANIFY
In2Bones

Numéro de dépôt :
4614864
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
ORTHOPLANIFY de In2Bones

Présentation de la marque ORTHOPLANIFY

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par In2Bones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOPLANIFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est In2Bones domicilié(e) 28, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ORTHOPLANIFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPLANIFY arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

In2Bones a également déposé les autres marques suivantes : AC-TOE , DUAFIT , Pit'Stop , NeoFuse , AKILINK , NEOVIEW , EZfeet , TRIWAY , OS2 , Innovative Bone Synthesis


In2Bones - 28, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France


MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Logiciels, applications logicielles, programmes informatiques pour la chirurgie de la main, du poignet, de la cheville et du pied ; logiciels, applications logicielles, programmes informatiques pour la chirurgie orthopédique ; logiciels, applications logicielles, programmes informatiques pour la création de guides de coupe personnalisés pour la chirurgie de la main, du poignet, de la cheville et du pied ; logiciels, applications logicielles, programmes informatiques pour la création de guides de coupe personnalisés pour la chirurgie orthopédique ; logiciels, applications logicielles, programmes informatiques pour la planification d’interventions chirurgicales ; logiciels, applications logicielles, programmes informatiques pour la planification d’interventions chirurgicales en vue de la création de guides de coupe personnalisés.