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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones
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NEOSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSYS
In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3923016
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
NEOSYS de In2Bones

Présentation de la marque NEOSYS

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones domicilié(e) 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 843 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque NEOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSYS est expirée depuis le 29 mai 2022.

In2Bones a également déposé les autres marques suivantes : AC-TOE , DUAFIT , Pit'Stop , NeoFuse , AKILINK , NEOVIEW , EZfeet , TRIWAY , OS2 , Innovative Bone Synthesis


In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 537843377


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 27 août 2012 - Retrait partiel n°582871 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 24 juillet 2013 - Renonciation partielle n°605345 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-24

Prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; implants orthopédiques implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; bandages orthopédiques pour les articulations ; écharpes [bandages de soutien] ; matériel pour sutures ; agrafes chirurgicales ; ciseaux pour la chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; bandages élastiques ; fils de chirurgiens ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; bistouris ; scalpels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; aucun des produits mentionnés ci-dessus n'étant en relation avec le domaine dentaire, orthodontique ou maxillo-facial.