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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones
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Innovative Bone Synthesis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innovative Bone Synthesis
In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3926126
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
Innovative Bone Synthesis de In2Bones

Présentation de la marque Innovative Bone Synthesis

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Innovative Bone Synthesis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones domicilié(e) 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 843 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Innovative Bone Synthesis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innovative Bone Synthesis est expirée depuis le 11 juin 2022.

In2Bones a également déposé les autres marques suivantes : AC-TOE , DUAFIT , Pit'Stop , NeoFuse , AKILINK , NEOVIEW , EZfeet , TRIWAY , OS2 , KOREN


In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 537843377


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits hygiéniques pour la médecine ; préparations bactériennes, biologiques et bactériologiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ; tissus chirurgicaux ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la stérilisation ;

Prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; implants orthopédiques implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; bouton d'interposition (implant) bandages orthopédiques pour les articulations ; écharpes [bandages de soutien] ; matériel pour sutures ; agrafes chirurgicales ; ciseaux pour la chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; bandages élastiques ; fils de chirurgiens ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; bistouris ; scalpels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération.