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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones
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AC-TOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC-TOE
In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3923022
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
AC-TOE de In2Bones

Présentation de la marque AC-TOE

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AC-TOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) In2Bones domicilié(e) 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 843 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque AC-TOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC-TOE est expirée depuis le 29 mai 2022.

In2Bones a également déposé les autres marques suivantes : DUAFIT , Pit'Stop , NeoFuse , AKILINK , NEOVIEW , EZfeet , TRIWAY , OS2 , Innovative Bone Synthesis , KOREN


In2Bones, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 28 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 537843377


MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 7 octobre 2013 - Renonciation partielle n°610226 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Produits hygiéniques pour la médecine ; préparations bactériennes, biologiques et bactériologiques à usage médical ou pharmaceutique ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ; tissus chirurgicaux ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la stérilisation ;

Prothèses articulaires ; vis chirurgicales ; implants orthopédiques implants chirurgicaux artificiels ; broches chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; bouton d'interposition (implant) bandages orthopédiques pour les articulations ; écharpes [bandages de soutien] ; matériel pour sutures ; agrafes chirurgicales ; ciseaux pour la chirurgie ; coutellerie chirurgicale ; bandages élastiques ; fils de chirurgiens ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; bistouris ; scalpels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération.