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Marques déposées par la société IN VINO VERITAS
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RUBY DE LA TERRE DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY DE LA TERRE DES ANGES
S.C.E.A. IN VINO VERITAS, Société civile

Numéro de dépôt :
4024621
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023
RUBY DE LA TERRE DES ANGES de IN VINO VERITAS

Présentation de la marque RUBY DE LA TERRE DES ANGES

Déposée le 2 août 2013 par la société IN VINO VERITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « RUBY DE LA TERRE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société IN VINO VERITAS domicilié(e) Domaine des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 450 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe du CHALARD, M. du CHALARD Philippe domicilié(e) 76 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque RUBY DE LA TERRE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY DE LA TERRE DES ANGES est expirée depuis le 2 août 2023.

IN VINO VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : LA SYMPHONIE DES ANGES , ROUGE D'ANGE , 666 , Misi , Grains exquis , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , SILLONS , Brin Badin , Domaine de Hautes Pommières


S.C.E.A. IN VINO VERITAS, Société civile - Domaine des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 448450817


Cabinet Philippe du CHALARD, M. du CHALARD Philippe - 76 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611929 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Vins.