Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE D'ANGE
S.C.E.A. IN VINO VERITAS, Société civile

Numéro de dépôt :
4024617
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023
ROUGE D\'ANGE de IN VINO VERITAS

Présentation de la marque ROUGE D'ANGE

Déposée le 2 août 2013 par la société IN VINO VERITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ROUGE D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société IN VINO VERITAS domicilié(e) Domaine des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 450 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe du CHALARD, M. du CHALARD Philippe domicilié(e) 76 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque ROUGE D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE D'ANGE est expirée depuis le 2 août 2023.

IN VINO VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : LA SYMPHONIE DES ANGES , 666 , Misi , Grains exquis , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , SILLONS , Brin Badin , Domaine de Hautes Pommières , Pomum


S.C.E.A. IN VINO VERITAS, Société civile - Domaine des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 448450817


Cabinet Philippe du CHALARD, M. du CHALARD Philippe - 76 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611928 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Vins.