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Marques déposées par IN VINO VERITASTODO
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Grains de Douceur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grains de Douceur
S.C.E.A. IN VINO VERITAS

Numéro de dépôt :
4687930
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
Grains de Douceur de IN VINO VERITAS

Présentation de la marque Grains de Douceur

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par IN VINO VERITASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grains de Douceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est IN VINO VERITASTODO domicilié(e) Domaine des Hautes Pommières - 83340 - Le Luc-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Avocat Me Philippe du CHALARD, Monsieur Philippe du CHALARD domicilié(e) 76 rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque Grains de Douceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de Douceur arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.

IN VINO VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : LA SYMPHONIE DES ANGES , ROUGE D'ANGE , 666 , Misi , Grains exquis , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , SILLONS , Brin Badin , Domaine de Hautes Pommières


S.C.E.A. IN VINO VERITAS - Domaine des Hautes Pommières - 83340 - Le Luc-en-Provence - France


Cabinet Avocat Me Philippe du CHALARD, Monsieur Philippe du CHALARD - 76 rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Vins.