Domaine des Hautes Pommières

S.C.E.A IN VINO VERITAS, Société civile

Présentation de la marque Domaine des Hautes Pommières

Déposée le 17 septembre 2014 par la société IN VINO VERITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des Hautes Pommières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la société IN VINO VERITAS domicilié(e) Domaine des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 450 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe du CHALARD, M. du CHALARD Philippe domicilié(e) 76 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque Domaine des Hautes Pommières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Hautes Pommières est expirée depuis le 17 septembre 2024.

IN VINO VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : LA SYMPHONIE DES ANGES , ROUGE D'ANGE , 666 , Misi , Grains exquis , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , SILLONS , Brin Badin , Domaine de Hautes Pommières