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Marques déposées par IN VINO VERITASTODO
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Domaine de Hautes Pommières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Hautes Pommières
S.C.E.A. IN VINO VERITAS

Numéro de dépôt :
4631499
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
Domaine de Hautes Pommières de IN VINO VERITAS

Présentation de la marque Domaine de Hautes Pommières

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par IN VINO VERITASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Hautes Pommières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est IN VINO VERITASTODO domicilié(e) Domaines des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC - EN - PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe du CHALARD domicilié(e) 76 rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque Domaine de Hautes Pommières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Hautes Pommières arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

IN VINO VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : LA SYMPHONIE DES ANGES , ROUGE D'ANGE , 666 , Misi , Grains exquis , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , SILLONS , Brin Badin , Domaine de Hautes Pommières


S.C.E.A. IN VINO VERITAS - Domaines des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC - EN - PROVENCE - France


Monsieur Philippe du CHALARD - 76 rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.