Domaine de Hautes Pommières

S.C.E.A. IN VINO VERITAS, Société civile

Présentation de la marque Domaine de Hautes Pommières

Déposée le 2 octobre 2014 par la société IN VINO VERITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Hautes Pommières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société IN VINO VERITAS domicilié(e) Domaine des Hautes Pommières - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 450 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Philippe du CHALARD, M. du CHALARD Philippe domicilié(e) 76 Rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque Domaine de Hautes Pommières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Hautes Pommières est expirée depuis le 2 octobre 2024.

IN VINO VERITAS a également déposé les autres marques suivantes : LA SYMPHONIE DES ANGES , ROUGE D'ANGE , 666 , Misi , Grains exquis , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , HP DOMAINE DE HAUTES POMMIERES , SILLONS , Brin Badin , Pomum