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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN TERRA PLC
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IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION
SARL IN TERRA PLC, SARL

Numéro de dépôt :
3986734
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION de IN TERRA PLC

Présentation de la marque IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN TERRA PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN TERRA PLC domicilié(e) Le Panorama, 456 chemin du Carimai - 06250 - Mougins - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 885 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IN TERRA PLC, M. Pascal Le Corff domicilié(e) Le Panorama, 456 chemin du Carimai - 06250 - Mougins - France.

La marque IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN TERRA ARCHITECTURE . DECORATION est expirée depuis le 28 février 2023.


SARL IN TERRA PLC, SARL - Le Panorama, 456 chemin du Carimai - 06250 - Mougins - France - SIREN 532885035


SARL IN TERRA PLC, M. Pascal Le Corff - Le Panorama, 456 chemin du Carimai - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Architecture ; décoration intérieure.