Déposée le 23 mai 1995 par la société étrangère IN-STORE PRODUCTS LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREENBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est la société étrangère IN-STORE PRODUCTS LTD domicilié(e) 3688 Nashua Drive, Unit #'s 11 & 12 MISSISSAUGA, ONTARIO L4W 2R2 - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque GREENBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREENBOX arrivera à expiration en date du 23 mai 2025.
IN-STORE PRODUCTS LTD, Société de droit canadien - 3688 Nashua Drive, Unit #'s 11 & 12 MISSISSAUGA, ONTARIO L4W 2R2 - Canada
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282908 - Publication au BOPI 2005-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587669 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-22
Chariot utilisé dans les magasins pour le traitement et le transport d'articles achetés vers un comptoir d'enregistrement; conteneurs non métalliques à partie supérieure ouverte, destinés à être combiné avec un chariot destiné au rangement des achats et pouvant être utilisé au niveau d'un comptoir d'enregistrement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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