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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN SITU
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IN SITU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IN SITU
IN SITU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3369663
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2025
IN SITU de IN SITU

Présentation de la marque IN SITU

Déposée le 8 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN SITU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN SITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IN SITU domicilié(e) 14 rue Henri Becquerel - 93270 - SEVRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 559 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IN SITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN SITU arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

IN SITU a également déposé les autres marques suivantes : IN SITU , GÉOBIDULE , LA MAISON DES EXPERTS MECANICIENS EXPERIENCES ET TRANSMISSIONS , EXPERT METIER , IN SITU , LA CLAQUE LE MAGAZINE QUE T'AS BIEN MERITE , LE JEU QUE TU COLLECTIONNES , LA MAISON DES EXPERTS MECATRONICIENS EXPERIENCES ET TRANSMISSIONS , FREQUENT ROULEUR , BEAUTY MASTER


IN SITU, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Henri Becquerel - 93270 - SEVRAN - France - SIREN 334559283


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 22 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538494 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588441 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; découpoirs (outils) ; écaillères (couteaux) ; fers à gaufrer ; cueille-fruits ; fusils à aiguiser ; hache-légumes, hache-viande à l'exception des machines ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; spatules (outils) ; tranchoirs à oeufs non électriques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; autocuiseurs non électriques ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; beurriers ; chopes à bière ; récipients à boire ; boîtes en verre ; bols ; bonbonnes ; bouilloire non électriques ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; filtres à café non électriques ; casseroles ; coupe-pâte (couteau de boulanger) ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; couvercles de plats ; cristaux (verrerie) ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; batteries de cuisine ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; faïence ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; moules à gâteaux ; louches de cuisine ; marmites ; moulins à usage domestique à main ; corbeilles à pain ; planches à pain ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper pour la cuisine ; plats non en métaux précieux ; poêles à frire ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux ; pots ; poteries ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ramasse-miettes ; râpes (ustensiles de ménage) ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.