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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) in situ environnement
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In Situ ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

In Situ ENVIRONNEMENT
in situ environnement sas, sas

Numéro de dépôt :
3936168
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
In Situ ENVIRONNEMENT de in situ environnement

Présentation de la marque In Situ ENVIRONNEMENT

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) in situ environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « In Situ ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) in situ environnement domicilié(e) 6 chemin de l'isle - 95810 - EPIAIS RHUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 020 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, in situ environnement, sas, M. perlant thierry domicilié(e) 6 chemin de l'isle - 95810 - EPIAIS RHUS - France.

La marque In Situ ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque In Situ ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 juillet 2022.


in situ environnement sas, sas - 6 chemin de l'isle - 95810 - EPIAIS RHUS - France - SIREN 752020735


in situ environnement, sas, M. perlant thierry - 6 chemin de l'isle - 95810 - EPIAIS RHUS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Formation en salles propres ; formation en air intérieur ; formation en hygiène ; formation en filtration de l'air ; assistance (formation) à maîtrise dans la ventilation des bâtiments.

Expertises en salles propres (services rendus par des ingénieurs) ; expertises en air intérieur (services rendus par des ingénieurs) ; expertises en filtration de l'air (services rendus par des ingénieurs) ; contrôles en salles propres (contrôle qualité) ; contrôle en air intérieur (contrôle qualité) ; audits en hygiène (contrôle de qualité).