Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Iso Flow
IN SIGNA ORGANISATION SARL

Numéro de dépôt :
99771568
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque Iso Flow

Déposée le 22 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN SIGNA ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Iso Flow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN SIGNA ORGANISATION domicilié(e) 51, rue de Verdun, 92158 SURESNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 463 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN SIGNA ORGANISATION - France.

La marque Iso Flow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Iso Flow est expirée depuis le 22 janvier 2009.


IN SIGNA ORGANISATION SARL - 51, rue de Verdun, 92158 SURESNES Cedex - France - SIREN 418463543


IN SIGNA ORGANISATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

1 équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : logiciel de modélisation et mise en oeuvre de procédures relatives à l'assurance qualité 2 gestion de fichiers informatiques : logiciel de modélisation et mise en oeuvre de procédures administratives et techniques 3 gestion de fichiers informatiques : gestion et suivi de documents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).