Déposée le 27 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) In Process
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IN PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) In Process domicilié(e) 32 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.
La marque IN PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
In Process SAS, Société par actions simplifiée - 32 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France
Sarrut Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336472 - Publication au BOPI 2001-12-11
Inscription le 22 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341703 - Publication au BOPI 2002-02-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2011 n°2460513 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-19
Publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Activités de création esthétique dans le domaine publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de traveaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Diffusion d'informations par réseaux numériques ou télématiques de communication ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'esthétique industrielle, de recherche de création de noms et de logotypes ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages et conditionnements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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