Marque expirée - Marque en non vigueur

IN FUSIO
IN FUSIO, S.A A CONSEIL D'AMINISTRATION

Numéro de dépôt :
99802846
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2019

Présentation de la marque IN FUSIO

Déposée le 9 juillet 1999 par la société IN FUSIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IN FUSIO »

Le déposant est la société IN FUSIO domicilié(e) 11 Avenue de Chavailles - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 320 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN FUSIO est expirée depuis le 9 juillet 2019.

IN FUSIO a également déposé les autres marques suivantes : IN SPIRIT


IN FUSIO, S.A A CONSEIL D'AMINISTRATION - 11 Avenue de Chavailles - 33520 - BRUGES - France - SIREN 419320638


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Inscription le 21 septembre 2000 - Retrait partiel n°307807 - Publication au BOPI 2000-09-21

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement d'adresse n°314032 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 5 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313873 - Publication au BOPI 2001-01-05

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2010 n°2429234 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Logiciels de jeux pour appareils téléphoniques ou de communication, pour ordinateurs, pour micro ordinateurs, pour périphériques, pour modems, pour appareils d'intercommunication. Jeux, jouets, engins pour sports et jeux divers ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Communications et télécommunications à savoir jeux sur téléphones portables ou sur ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.