Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEWaP
IN FUSIO SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. AU CAPITAL DE 300 KF

Numéro de dépôt :
99814206
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2009

Présentation de la marque BEWaP

Déposée le 22 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) IN FUSIO à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. AU CAPITAL DE 300 KF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEWaP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IN FUSIO à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. AU CAPITAL DE 300 KF domicilié(e) 19 Place des Basques, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN FUSIO - France.

La marque BEWaP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEWaP est expirée depuis le 22 septembre 2009.


IN FUSIO SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. AU CAPITAL DE 300 KF - 19 Place des Basques, 33000 BORDEAUX - France


IN FUSIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement d'information et les ordinateurs ; extincteurs ; ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, fonds documentaires, appareils pour le traitement de l'information notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques, câbles, satellites, vidéo-disques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infrarouge, appareils à ultra-son, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignements audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données, à savoir logiciels, appareils et instruments électriques et électroniques à savoir tous appareils téléphoniques ou de communication, tous appareils téléphoniques ou de communication, cartes à puce, cartes à puces pour téléphone portable écrans de téléphone, écrans et supports portables, organiseurs fixes et portables, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons, amplificateurs, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, ; appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péritélécommunication ; diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir emballages en papier et en carton pour téléphones ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; matières plastiques pour emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; albums, almanachs, calendriers, journaux, livres, livrets, manuels, publications, revues, reproductions. Jeux, jouets, engins pour sports et jeux divers ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; conception et réalisation de jeux télématiques, informatiques, pour ordinateurs, téléphones portables, organiseurs fixes ou mobiles, cartes à puce, cartes à puces, cartes à puces pour téléphones portables ; conception et réalisation de jeuvidéos ; conception et réalisation de jeux éducatifs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, aide dans la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; bureaux de placement ; services d'enregistrement, transcription, composition, compilation ou systématisation de communications écrites ou d'enregistrements, exploitation ou compilation de données mathématiques, informatiques, ou statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'agences de publicité par tous moyens de diffusion ; publication de textes publicitaires, publicités radiophoniques, publicités télévisées, publicité télématiques, publicité téléphoniques, publicité Internet, Intranet, Internet pour téléphones portables ou organiseurs ou appareils de communication portable, publication de pages ou bandeaux publicitaires diffusion d'annonces publicitaires, informations statistiques, enregistrement et compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, transmissions de dépêches, transmission de messages, transmission de messages pour téléphonie fixe ou portable, pour organiseurs fixes ou mobiles ; messagerie, messagerie électronique. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires financières et monétaires et services rendus avec des contrats d'assurances de tous genres ; services bancaires, financiers ou monétaires ; affaires monétaires, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit par des courtiers ou des agences de voyages ou tour-opérateurs ; assurances. Communications, télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, télhones portables, organiseurs fixes et mobiles, cartes à puce, cartes à puces pour téléphones portables, télématique, appareils audiovisuels, écrans et supports portables, écrans de visualisation. Organisations de voyages ; réservation de places de voyage ; distribution de journaux ou du contenu de journaux quotidiens ou non ; services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre par rail, par route, par air, par eau ou par pipeline et les services nécessairement en relation avec ces transports de personnes ou de marchandises ; services en rapport avec la location de véhicules de toute nature, bateaux, avions ; services en rapport avec le fonctionnement d'aéroports ; services consistant en informations concernant les voyages ou les transports de marchandises par des courtiers ou des agences de tourisme, information relative aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport ; services en rapport avec le gardiennage. Organisation de concours ; organisation de loteries ; éducation ; formation ; divertissement ; services d'éducation d'individus sous toutes leurs formes ; services de divertissement. Programmation et programmes pour : ordinateurs, serveurs, micro-ordinateurs, ordinateurs portables, périphériques, cartes à puce, cartes à puces pour téléphone portable, Internet, Intranet, Internet pour téléphones portables ou organiseurs ou appareils de communication portable, bases de données, sites d'hébergement informatique, télématique, télématique portable, appareils de communication, appareils d'intercommunication, appareil de télécommunication et péri-télécommunication, tout appareil téléphonique, téléphones portables, écrans de téléphone, écrans et supports portables, organiseurs fixes et portables, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de réception et d'émission et de transmission de télévision interactive, programmes et émissions télévisés interactifs ; services d'ingénieur se rapportant aux évaluations, estimations, recherches et rapports ; consultations professionnelles ; recherches, études et programmation pour ordinateurs, étude et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; tous conseils en matière de choix et mise en oeuvre de matériel informatique, de communication ; conseil en matière de choix de jeux ; réalisation de systèmes informatiques, de communication, services d'informations automatisées, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de réservation de chambres d'hôtel ou de gîtes et de voyages de loisirs ou de vacances par des agences de voyage ou des courtiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.