Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VIALIS
IN EXES DIFFUSION SARL
Numéro de dépôt :
3539848
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque VIALIS
Déposée le 23 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN EXES DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIALIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN EXES DIFFUSION domicilié(e) 20-22 AV FERDINAND DE LESSEPS, ZI ACTIPOLIS,33610 CANEJAN - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 623 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN EXES DIFFUSION domicilié(e) 20-22 AV FERDINAND DE LESSEPS, ZI ACTIPOLIS,33610 CANEJAN - 33610 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IN EXES DIFFUSION SARL - 20-22 AV FERDINAND DE LESSEPS, ZI ACTIPOLIS,33610 CANEJAN - 33610 - France - SIREN 481623551
IN EXES DIFFUSION - 20-22 AV FERDINAND DE LESSEPS, ZI ACTIPOLIS,33610 CANEJAN - 33610 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477803 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°483055 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Produits para-pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diagnostiques à usage médical, pour tous les produits précités, à l'exception des solutions d'infusions. Complément alimentaires à vocation aphrodisiaque ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Substances et plantes aphrodisiaques, compléments alimentaires à vocation aphrodisiaque, à base de plantes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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