Marque expirée - Marque en non vigueur

PONTOL
IN ELEC, SARL

Numéro de dépôt :
3655033
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
PONTOL de IN ELEC

Présentation de la marque PONTOL

Déposée le 4 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN ELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONTOL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN ELEC domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN ELEC domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONTOL est expirée depuis le 4 juin 2019.

IN ELEC a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEM ELSA" , "MANOL" , IN ELEC , ETHY , City-DIN , Cité-DIN , "DISTUB" , “ G@TELEC ” , OHSA , EPINOX


IN ELEC, SARL - 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France - SIREN 334517620


IN ELEC - 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.