Marque expirée - Marque en non vigueur

OHSA
IN Elec SARL

Numéro de dépôt :
3593722
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2018
OHSA de IN Elec

Présentation de la marque OHSA

Déposée le 8 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OHSA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OHSA est expirée depuis le 8 août 2018.

IN Elec a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEM ELSA" , "MANOL" , IN ELEC , ETHY , City-DIN , Cité-DIN , "DISTUB" , “ G@TELEC ” , EPINOX , ALU-DIN


IN Elec SARL - 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France - SIREN 334517620


IN Elec - 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.