Déposée le 8 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OHSA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IN Elec SARL - 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France - SIREN 334517620
IN Elec - 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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