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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec
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IN Elec
Marque expirée - Marque en non vigueur

IN Elec
IN Elec, SARL

Numéro de dépôt :
3675302
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2019
IN Elec de IN Elec

Présentation de la marque IN Elec

Déposée le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN Elec »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN Elec est expirée depuis le 9 septembre 2019.

IN Elec a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEM ELSA" , "MANOL" , IN ELEC , ETHY , City-DIN , Cité-DIN , "DISTUB" , “ G@TELEC ” , OHSA , EPINOX


IN Elec, SARL - 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France - SIREN 334517620


IN Elec - 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.