Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grès des Vosges
IN Elec, SARL

Numéro de dépôt :
3793298
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
Grès des Vosges de IN Elec

Présentation de la marque Grès des Vosges

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grès des Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France.

La marque Grès des Vosges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grès des Vosges est expirée depuis le 23 décembre 2020.

IN Elec a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEM ELSA" , "MANOL" , IN ELEC , ETHY , City-DIN , Cité-DIN , "DISTUB" , “ G@TELEC ” , OHSA , EPINOX


IN Elec, SARL - 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France - SIREN 334517620


IN Elec - 205 Avenue de Strasbourg - 67170 - BRUMATH - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement.