Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Gate@elec ”
IN elec (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3258418
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/11/2013
“ Gate@elec ” de IN elec

Présentation de la marque “ Gate@elec ”

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « “ Gate@elec ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN elec domicilié(e) 205 Avenue de STRASBOURG,67170 BRUMATH - 67170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN elec GERANT-M. FIACRE domicilié(e) 205 Avenue de STRASBOURG,67170 BRUMATH - 67170 - France.

La marque “ Gate@elec ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Gate@elec ” est expirée depuis le 21 novembre 2013.

IN elec a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEM ELSA" , "MANOL" , IN ELEC , ETHY , City-DIN , Cité-DIN , "DISTUB" , “ G@TELEC ” , OHSA , EPINOX


IN elec (S.A.R.L.) - 205 Avenue de STRASBOURG,67170 BRUMATH - 67170 - France


IN elec GERANT-M. FIACRE - 205 Avenue de STRASBOURG,67170 BRUMATH - 67170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Dispositif (matériel informatique et logiciel) de gestion d'infrastructures électriques par le biais de réseaux TCP/IP.