Marque expirée - Marque en non vigueur

Cité-DIN
IN Elec SARL

Numéro de dépôt :
3564806
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2018
Cité-DIN de IN Elec

Présentation de la marque Cité-DIN

Déposée le 21 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité-DIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN Elec domicilié(e) 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité-DIN est expirée depuis le 21 mars 2018.

IN Elec a également déposé les autres marques suivantes : "SYSTEM ELSA" , "MANOL" , IN ELEC , ETHY , City-DIN , "DISTUB" , “ G@TELEC ” , OHSA , EPINOX , ALU-DIN


IN Elec SARL - 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France - SIREN 334517620


IN Elec - 205 Avenue de Strasbourg,67170 BRUMATH - 67170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.