IN CYTO TOX Société par Actions Simplifiée au capital de 40.000 euro
Numéro de dépôt :
3141702
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2012
Présentation de la marque ICT-SOLUTIONS
Déposée le 15 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN CYTO TOX au capital de 40.000 euro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ICT-SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IN CYTO TOX au capital de 40.000 euro domicilié(e) Incubateur Lorrain - 101, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 600 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CYTO TOX M. Guillaume TENCA Incubateur Lorrain - France.
La marque ICT-SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IN CYTO TOX Société par Actions Simplifiée au capital de 40.000 euro - Incubateur Lorrain - 101, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France - SIREN 438600744
IN CYTO TOX M. Guillaume TENCA Incubateur Lorrain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
- Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences - Appareils et instruments scientifiques, équipements pour le traitements de l'informations et des ordinateurs - Recherche scientifique et industrielle, service d'analyses chimiques et de control qualité et programmation pour ordinateurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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