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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN-CELL-ART
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NANOTAXI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANOTAXI
IN-CELL-ART, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3961007
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
NANOTAXI de IN-CELL-ART

Présentation de la marque NANOTAXI

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IN-CELL-ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NANOTAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IN-CELL-ART domicilié(e) CHU HOTEL DIEU, 1 PLACE ALEXIS RICORDEAU, BAT HNB 4E AILE NORD - 44093 - NANTES CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 745 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque NANOTAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANOTAXI est expirée depuis le 14 novembre 2022.

IN-CELL-ART a également déposé les autres marques suivantes : HEPAVAC , ICAFECTIN


IN-CELL-ART, société par actions simplifiée - CHU HOTEL DIEU, 1 PLACE ALEXIS RICORDEAU, BAT HNB 4E AILE NORD - 44093 - NANTES CEDEX 01 - France - SIREN 483745899


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 11 juin 2013 - Changement d'adresse n°602950 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624511 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à savoir taxis moléculaires pour la formulation de principes actifs biologiques et macro-moléculaires ;

Produits pharmaceutiques et médicaux, à savoir taxis moléculaires pour la formulation de principes actifs biologiques et macro-moléculaires.