Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES
/
TBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBS
IMV TECHNOLOGIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3297152
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
TBS de IMV TECHNOLOGIES

Présentation de la marque TBS

Déposée le 11 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES domicilié(e) 10, rue Clémenceau,61300 L'AIGLE - 61300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 600 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque TBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS est expirée depuis le 11 juin 2014.

IMV TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GOLDENSILK , GOLDENBAG , GOLDENFIX , CBS , IMV , , GOLDENPIG , QUICKSORTER , STRAWS SENSITEMP , BLISTER


IMV TECHNOLOGIES Société anonyme - 10, rue Clémenceau,61300 L'AIGLE - 61300 - France - SIREN 352600209


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Paillettes pour l'insémination artificielle des animaux.