Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMV Technologies
IMV TECHNOLOGIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99775820
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque IMV Technologies

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMV Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES domicilié(e) Z.I., No 1 Est - 61300 - SAINT-OUEN-SUR-ITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 600 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IMV Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMV Technologies arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

IMV TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GOLDENSILK , GOLDENBAG , GOLDENFIX , CBS , IMV , , GOLDENPIG , QUICKSORTER , STRAWS SENSITEMP , BLISTER


IMV TECHNOLOGIES, Société anonyme - Z.I., No 1 Est - 61300 - SAINT-OUEN-SUR-ITON - France - SIREN 352600209


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392970 - Publication au BOPI 2008-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706306 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Produits chimiques à usage scientifique et/ou de laboratoire ; produits chimiques destinés à conserver des produits biologiques ; pastilles de polyoxyméthylène ; chlorure de sodium. Encres d'imprimerie ; diluants pour encres d'imprimerie ; couleurs en poudre, notamment pour bouchage de paillettes de conditionnement de produits biologiques. Produits de nettoyage, notamment à usage de laboratoire ; produits nettoyants pour machines à imprimer et imprimantes. Produits et préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; antibiotiques ; désinfectants ; produits stérilisants ; serviettes et lingettes imprégnées de produits désinfectants ; dilueurs (préparations diluantes) et milieux de dilution stériles pour sperme ; éosine ; nigrosine ; solutions salines à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire ; lubrifiants à usage médical et/ou vétérinaire, notamment pour dispositifs de récolte de semence ou d'embryons et/ou pour sondes d'insémination artificielle ; lubrifiants à usage gynécologique ; milieux biologiques, notamment pour conservation de semences fraîches ou congelés et/ou pour récolte et transfert d'embryons ; milieux de filtration à usage médical et/ou vétérinaire ; milieux liquides pour collecte, conservation, congélation ou décongélation d'embryons ou de micro-organismes du règne animal ; véhicules acqueux pour micro-organismes du règne animal à maintenir vivants hors de leur milieu naturel ; milieux destinés au lavage, à la filtration et/ou à la congélation de spermatozoïdes, ainsi qu'à la collecte d'ovocytes ; milieux salins tamponnés (préparations à usage vétérinaire) ; rubans adhésifs à usage médical et/ou vétérinaire ; matériel pour pansements. Récipients métalliques à usage de laboratoire ; récipients métalliques pour paillettes ; bacs métalliques pour paillettes ; réservoirs métalliques, notamment pour la préparation automatique de solutions diluantes pour sperme ; rampes métalliques pour rangement de paillettes d'insémination artificielle ; boîtes en acier inoxydable, notamment à usage de laboratoire ; plaquettes d'identification métalliques, à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire. Machines et appareils agitateurs et/ou mélangeurs, notamment pour semence, pour produits diluants du sperme ou pour sperme dilué, y compris agitateurs chauffants, agitateurs à balancement, agitateurs magnétiques ; paniers pour agitateurs ; pièces et accessoires pour agitateurs magnétiques, à savoir barreaux aimantés et baguettes à embout aimanté pour retrait desdits barreaux ; pompes pour les agitateurs et/ou mélangeurs précités ; machines et dispositifs de conditionnement de semence, notamment en tubes, en paillettes ou en pochettes ; machines et dispositifs de remplissage de tubes, de paillettes ou de pochettes de conditionnement de semence ; machines et postes de remplissage et de soudure de paillettes ou de pochettes de conditionnement de semence ; pièces et parties constitutives de machines, dispositifs et installations de conditionnement de semence, y compris : coquilles de remplissage, bacs, baquets, boîtiers de mixage, trémies pour paillettes, moteurs, générateurs, régulateurs de tension, pompes, bandes transporteuses, cellules de détection, émetteurs, chariots pour paillettes, supports à chariot, câbles de traction pour les chariots précités, bandes de pression pour paillettes, platines presse-paillettes, lamelles d'alignement, tuyaux, tubes, cônes d'aspiration et supports pour ceux-ci, peignes d'aspiration, buses de remplissage, tampons, éponges, filtres, raccords, enclumes pour conformateurs, supports et entretoises pour les enclumes précitées, sonotrodes, cliquets, ressorts, jeux de clés, visserie, distributeurs de paillettes ; bancs de remplissage (machines) pour paillettes ; machines électriques à souder des paillettes ; machines de conditionnement de paillettes en gobelets et/ou de comptage de celles-ci ; pièces et parties constitutives des machines précitées, y compris : barillets pour gobelets, moteurs pompes, caissons de séchage, tiroirs ; étiqueteuses, y compris étiqueteuses informatisées, notamment pour identification de produits biologiques ; machines à imprimer à usage de laboratoire ; machines à imprimer sur des paillettes d'insémination artificielle ; pièces détachées pour les machines à imprimer précitées, y compris : moteurs, plaquettes à dater, encriers, couteaux encriers, rouleaux d'imprimerie et coussinets pour ceux-ci, rouleaux encreurs, chaînes modèles, courroies, plaquettes d'entraînement, plaquettes d'étanchéité pour encriers, trémies, trémies pour paillettes, plaquettes pour trémies, barquettes de récupération d'encre, distributeurs de paillettes, cuillères guide-paillettes, joints, filtres, éponges, unités de pilotage, claviers ; centrifugeuses (machines) pour semence ; machines et appareils de nettoyage, notamment à ultrasons, en particulier pour machines à imprimer. Instruments à main actionnés manuellement, à usage de laboratoire, y compris : instruments d'aspiration de produits biologiques, pinces, pinces de ramassage et/ou de manipulation de paillettes, instruments de positionnement de paillettes, instruments de guidage de bouchons dans des paillettes ou dans des joncs d'identification pour paillettes ; brucelles ; ciseaux ; pinces de montage pour matériel de récolte de semence et/ou d'embryons ; ensemble d'outils et instruments à main, actionnés manuellement, pour l'entretien et/ou la réparation de machines à imprimer sur paillettes. Appareils et instruments scientifiques ; microscopes, notamment à platine chauffante ; oculaires et objectifs de microscopes ; cellules de microscopes ; doseurs d'énergie pour les platines précitées ; platines chauffantes pour microscopes ; chariots porte-lames (pièces de microscopes) ; lames et lamelles de microscopes, y compris lames porte-objet et lamelles couvre-objet ; loupes binoculaires ; caméras vidéo, moniteurs vidéo et magnétoscopes, à usage médical et/ou vétérinaire et/ou scientifique et/ou de laboratoire, notamment pour examen d'échantillons biologiques tels que de semence ; adaptateurs vidéo pour microscopes ; objectifs pour les caméras et adaptateurs précités ; supports de tubes (matériel de laboratoire), notamment en mousse ; verrerie de laboratoire ; verrerie graduée ; flacons (verrerie graduée) ; agitateurs (verrerie graduée) ; ampoules graduées ; tubes de laboratoire ; tubes de prélèvement d'échantillons ; éprouvettes ; bouchons pour éprouvettes ; pipettes ; pipettes réglables ; micropipettes ; embouts pour pipettes ; plaques de verre à usage de laboratoire ; thermomètres (instruments de laboratoire) ; pH-mètres ; osmomètres ; micromètres ; compteurs pour appareils d'insémination artificielle ; compteurs volumétriques de produits diluants du sperme ou de sperme dilué ; appareils de dosage ; doseurs ; photomètres, notamment à usage médical et/ou vétérinaire et/ou scientifique et/ou de laboratoire ; pièces détachées pour les appareils de dosage et photomètres précités, y compris : cellules de photomètres, filtres interférentiels, valves, pédales, crayons doseurs, seringues, lampes quartz à iode ; bacs et cuvettes de laboratoire ; coffrets et récipients spéciaux à usage de laboratoire, notamment pour produits biologiques ; distillateurs (matériel de laboratoire) ; appareils et dispositifs de comptage de spermatozoïdes, notamment par procédés optiques ; balances (matériel de laboratoire) ; appareils de contrôle de la température, notamment pour appareils de congélation ; sondes de contrôle de température et supports pour celles-ci ; machines, appareils et dispositifs électriques à souder des emballages et/ou récipients d'emballage en matières plastiques, notamment des tubes, paillettes, pochettes ou sachets-doses de récolte, dilution et/ou conditionnement de produits biologiques tels que semence ; pièces et parties constitutives et organes de commande des appareils à souder précités, y compris : rails, chariots supplémentaires, résistances, pédales de commande ; dispositifs d'alarme prévus pour les cas d'attaque par les animaux ; appareils informatiques et périphériques d'ordinateurs, tous à usage médical et/ou vétérinaire et/ou scientifique et/ou de laboratoire, y compris : micro-ordinateurs, écrans, claviers, interfaces, imprimantes, souris, tables traçantes (traceurs) ; adaptateurs, câbles, cordons et connexions, tous pour les appareils informatiques et périphériques précités ; programmes informatiques et logiciels, tous à usage médical et/ou vétérinaire et/ou scientifique et/ou de laboratoire ; programmes informatiques et logiciels de gestion du fonctionnement de machines et installations de conditionnement de semence en paillettes et d'impression sur lesdites paillettes ; programmes informatiques et logiciels de gestion d'opérations de collecte, de conditionnement, d'identification, de pré-stockage et/ou de stockage de produits biologiques, notamment de semence ; programmes informatiques et logiciels de gestion du fonctionnement de machines de conditionnement et/ou de congélation de produits biologiques, notamment de semence ; machines à compter les paillettes d'insémination artificielle ; calibres de rangement pour paillettes d'insémination artificielle ; programmateurs-régulateurs pour appareils de congélation de produits biologiques ; lampes de laboratoire ; piles et batteries électriques, chargeurs de batteries, alimentations électriques, transformateurs, fusibles, diodes, tous pour appareils, instruments et machines à usage médical, vétérinaire, scientifique et/ou de laboratoire ; compteurs et interrupteurs pour machines à imprimer ; cordons et connexions entre des machines à imprimer et des micro-ordinateurs ou interfaces informatiques ; programmes informatiques de gestion de machines à imprimer. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils, instruments et matériel de récolte et/ou collecte et/ou stockage et/ou conditionnement de semence ou d'embryons, et/ou pour insémination artificielle, y compris : vagins artificiels, capotes pour vagins artificiels, manchons protecteurs pour vagins artificiels, embouts coniques pour vagins artificiels, robinets pour vagins artificiels, étuis protecteurs pour vagins artificiels, électro-éjaculateurs, capotes et garnitures, récipients, couvercles, flacons et vases de récolte de semence, capuchons pour vases de récolte, filtres de collecte, gaze de filtration, sachets, gants de récolte, sur-gants, appareils et instruments récolteurs, récolteurs à filtre, blocs filtrants et filtres pour récolteurs, bouchons pour blocs filtrants, ampoules pour récolteurs, tubes d'aspiration pour récolteurs, embouts pour tubes d'aspiration, tubes de récolte avec ou sans bouchon, bouchons de rechange pour tubes de récolte, étuis protecteurs pour tubes de récolte, tubes pour insémination artificielle, sites d'injection (dispositifs passe-aiguille), joints, joints toriques, pompes aspirantes de sperme, instruments aspirateurs de semence, vases de conservation de semence, tubes et flacons de conditionnement de semence, supports pour les tubes et flacons précités, bouchons pour les flacons précités, seringues, seringues pour paillettes d'insémination artificielle, tiges-pistons pour seringues, rondelles pour seringues, étuis pour seringues, pistolets (seringues), pistolets d'insémination munis de dispositifs d'avertissement sonore, pistolets pompes, gaines de protection et chemises sanitaires pour les pistolets et seringues précités, tubes d'aspiration pour pompes, gaines, gaines fendues, gaines à manchon, raccords entre gaines et seringues, poires et agrafes pour pistolets d'insémination, sondes d'insémination, paillettes, paillettes-gaines, bouchons pour paillettes, appareils de distribution de paillettes pour insémination artificielle et/ou de dosage et/ou de remplissage de paillettes, bancs de remplissage de paillettes, tubes et gobelets pour conditionnement de paillettes, supports de rangement pour paillettes, appareils d'insémination artificielle et carters et glissières pour ceux-ci, appareils de distribution de semence, poches et pochettes de conditionnement de semence pour insémination artificielle, notamment porcine, supports pour les pochettes précitées, raccords entre pochettes de conditionnement de semence et sondes d'insémination artificielle ; paillettes à usage vétérinaire ; appareils, instruments et matériel de récolte et/ou de transfert d'embryons, y compris : sondes de collecte, sondes de prélèvement, corps de sondes de collecte ou de prélèvement, mandrins pour les sondes précitées, pistolets de transfert, gaines stérilisées, aspirateurs, tuyaux de collecte ou de prélèvement, agrafes et presse-étoupe pour les tuyaux précités, bouchons étanches pour les tuyaux précités, joints toriques et embouts pour les bouchons précités, ballonnets pour les appareils de récolte précités, instruments dilatateurs de cervix, aiguilles, embases pour aiguilles ; filtres pour récolte d'embryons ; flacons de décantage pour embryons et dispositifs de réglage de débit pour ceux-ci ; pistolets de transfert d'embryons ; gaines de transfert d'embryons ; innovulateurs télescopiques de transfert d'embryons ; pistons, poussoirs, aspirateurs d'embryons, gaines et étuis, tous pour les innovulateurs précités ; récipients à usage vétérinaire, y compris pichets et baquets ; tuyaux en matières plastiques et buses de remplissage, à usage vétérinaire, notamment pour opérations de conditionnement de semence ; raccords et embouts plongeurs pour les tuyaux précités ; flacons à usage médical et/ou vétérinaire et bouchons pour ceux-ci ; flacons d'amorçage pour opération de conditionnement de semence ; pinces et agrafes à usage médical et/ou vétérinaire ; bancs, planchettes, toboggans, mannequins d'animaux, coques (parties de mannequins d'animaux), tous pour récolte de sperme ; repose-pattes et pince-pattes pour le matériel précité de récolte de sperme ; revêtements pour les mannequins précités ; micro-aspirateurs de sperme ; cathéters ; canules ; aiguilles à usage médical et/ou vétérinaire ; supports amovibles et embases pour les aiguilles précitées ; fourrures pour les aiguilles précitées ; valises de transport isotherme pour matériel de récolte de sperme et pour semence récoltée ; pièces et parties constitutives d'appareils d'insémination artificielle, notamment d'appareils de distribution de semence, y compris : chambres, pistons, plaquettes, ressorts, caisses de protection ; pièces et parties constitutives d'appareils et dispositifs de conditionnement de semence ; thermomètres à usage médical ou vétérinaire ; instruments mélangeurs de semence ; instruments agitateurs pour produits diluants du sperme ou pour sperme dilué ; sondes pour insémination artificielle et/ou pour traitements vaginaux ou utérins ; sondes pour lavage vaginal et utérin ; raccords pour les sondes précitées ; enveloppes sanitaires à usage unique pour les sondes précitées ; appareils pour l'analyse à usage médical et/ou vétérinaire, notamment pour l'analyse de semence ; échographes ; biberons ; capuchons pour biberons ; fermetures de biberons ; tétines de biberons ; supports pour biberons ; écouvillons à usage médical et/ou vétérinaire ; joints à usage médical et/ou vétérinaire ; spéculums ; dispositifs d'éclairage pour spéculums ; lampes, lampes-tiges, torches et sources lumineuses, toutes à usage médical et/ou vétérinaire ; ampoules pour les lampes et torches précitées ; boîtiers pour les lampes-tiges précitées ; gants et moufles à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire ; seringues à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire ; soupapes pour les seringues précitées ; seringues et pistolets spéciaux pour cautériser l'utérus des animaux ; têtes à cautériser vissables sur les seringues et pistolets précités ; champs stériles ; tables d'opération ; dispositifs de détection de l'état d'oestrus chez les animaux, notamment chez les vaches ; supports, étuis, pochettes et boîtiers pour les dispositifs précités ; articles orthopédiques ; prothèses ; matériel de suture. Appareils de chauffage et/ou de stérilisation (matériel de laboratoire) ; stérilisateurs ; appareils autoclaves électriques ; incubateurs ; stérilisateurs-incubateurs ; étuves à désinfection et/ou à stérilisation ; appareils de conservation par le froid de produits biologiques, notamment de semence, y compris enceintes réfrigérées ; appareils et installations de réfrigération, de cryogénie, de congélation et/ou de décongélation, à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire, ou pour produits biologiques, notamment appareils de congélation de semence, de gamètes, d'embryons ; pièces et parties constitutives des appareils et installations de congélation précités, y compris : rampes, paniers, grilles, supports, récipients et couvercles, tous pour la congélation de paillettes, joints de couvercles, électrovannes, sondes, thermocouples enregistreurs, programmateurs/régulateurs, enregistreurs ; meubles et vitrines réfrigérés pour refroidissement et conditionnement de produits biologiques, notamment de semence ; centrifugeuses réfrigérées pour semence ; armoires à température régulée et ventilées pour conservation de produits et échantillons biologiques, notamment pour semence ; récipients, réservoirs et conteneurs cryogéniques, notamment pour paillettes ; valises, caisses et récipients isothermes pour transport et/ou stockage de semence et/ou de matériel pour insémination ; supports de gobelets (pièces d'équipement pour appareils de décongélation) ; appareils de préchauffage et/ou réchauffage de la semence et/ou de maintien de celle-ci à température constante ; appareils de mise à température du matériel de préparation de la semence ; bains-marie (appareils ou récipients chauffants), à usage de laboratoire ; hottes pour laboratoires ; chauffe-biberons électriques ; dispositifs d'éclairage pour bancs de récolte de sperme ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; lampes de laboratoire ; lampes pour machines et installations de laboratoire ; hottes d'aération, notamment pour laboratoires. Sacs, sachets, chemises, gaines et housses jetables en matières plastiques, à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire ; sacs et housses jetables en matières plastiques, notamment pour réservoirs de machines de préparation de produits diluants du sperme ; étiquettes en papier et/ou carton et/ou matières plastiques pour identification d'animaux, de semence d'animaux, ou à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire ; clichés, sur support ou non, pour identifica��es synthétiques à usage de laboratoire ; récipients de conditionnement en matières synthétiques, notamment pour produits biologiques. Goupillons pour le nettoyage de matériel de laboratoire ; bouteilles isolantes, notamment pour collecte et/ou transport et/ou stockage de semence ; baquets pour opérations de conditionnement de semence ; boîtes réfrigérantes, notamment pour produits biologiques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de produits nettoyants ; éponges à usage de laboratoire ; entonnoirs. Toiles adhésives (autres que pour la papeterie). Blouses à usage médical et/ou vétérinaire et/ou de laboratoire ; sur-gants jetables ; sur-bottes jetables. Tapis antidérapants. Gestion, notamment informatisée, de la collecte, du conditionnement, du stockage et/ou de la conservation de produits et échantillons biologiques. Congélation, conditionnement, stockage et transport de produits et échantillons biologiques, notamment de semence. Enseignement et formation, théoriques et pratiques, notamment en médecine vétérinaire, en biotechnologies de la reproduction, en biologie humaine et animale, en chirurgie et micro-chirurgie ; formation aux techniques de récolte de semence ou d'embryons, de traitement de semence, d'insémination artificielle, d'analyse et diagnostic en laboratoire, de cryobiologie, de transfert d'embryons, de micro-chirurgie sur embryons, d'échographie ; organisation et conduite de stages dans les domaines précités ; organisation et conduite de travaux pratiques en laboratoire dans les domaines précités. Services de laboratoires d'analyses médicales ou vétérinaires, y compris conduite de tests et diagnostics sur la qualité de la semence ; informations, conseils, consultations, recherches, études de projets, rédaction de rapports, tous en matière de médecine vétérinaire, de biotechnologies de la reproduction, de biologie humaine et animale, d'insémination artificielle, de fécondation in vitro, d'analyses et diagnostics en laboratoire, de collecte et conservation de produits biologiques, de cryobiologie, de conservation d'embryons et de tissus biologiques, de transfert d'embryons, de choix de reproducteurs (sélection), de gestion des troupeaux de multiplication, d'épidémiologie ; services de visites d'assistance technique dans les élevages et laboratoires des clients, dans les domaines précités ; hébergement temporaire et restauration (fourniture de repas) pour stagiaires en formation dans les domaines précités ; bureaux d'étude de matériel destiné à l'insémination artificielle et/ou au transfert embryonnaire ; art vétérinaire ; médecine vétérinaire ;; collecte et conservation de produits et échantillons biologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.