Déposée le 27 février 1989 par la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMV TECHNOLOGIES domicilié(e) Z.I. No 1 Est - 61300 - SAINT-OUEN-SUR-ITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 600 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CASSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMV TECHNOLOGIES, Société anonyme - Z.I. No 1 Est - 61300 - SAINT-OUEN-SUR-ITON - France - SIREN 352600209
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392747 - Publication au BOPI 2008-12-22
Renouvellement sans limitation n°2137060 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235352 - Publication au BOPI 1997-04-04
Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272566 - Publication au BOPI 1999-02-08
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704685 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants.Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires. Installations d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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