IMTEC STS
Présentation de la marque IMTEC STS
Déposée le 20 avril 1993 par IMTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMTEC STS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMTEC STS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMTEC STS est expirée depuis le 20 avril 2003.
IMTEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22