Marque expirée - Marque en non vigueur

IMTEC
IMTEC SA Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
98738648
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque IMTEC

Déposée le 24 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) IMTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMTEC domicilié(e) 3 Avenue Doyen Louis Weil, Immeuble Le Grenat,38000 GRENOBLE (dossier no 2376978) - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 237 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2376978) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMTEC est expirée depuis le 24 juin 2018.

IMTEC a également déposé les autres marques suivantes : IMTEC STS , IMTEC


IMTEC SA Société anonyme à conseil d'administration - 3 Avenue Doyen Louis Weil, Immeuble Le Grenat,38000 GRENOBLE (dossier no 2376978) - 38000 - France - SIREN 418237574


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2376978) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 22 décembre 2008 - Changement d'adresse n°488290 - Publication au BOPI 2008-12-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376978 - Publication au BOPI 2008-06-23

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Matières plastiques mi-ouvrées. Moules pour la fonderie non métalliques, moules pour la fonderie des plastiques. Affaires monétaires et financières. Gérance de biens immobiliers, constitution et investissement de capitaux, consultation en matière financière, services de financement, informations financières, estimation et expertise fiscale, gérance d'immeubles et de biens immobiliers, transactions financières. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images par ordinateur. Traitement de matériaux, moulage par injection de plastique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.