Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STIL
Numéro de dépôt :
1522013
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1999
Présentation de la marque STIL
Déposée le 31 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIL est expirée depuis le 31 mars 1999.
IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37