Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAIN ET SUR
IMT-FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1525320
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1998
SAIN ET SUR de IMT-FRANCE

Présentation de la marque SAIN ET SUR

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAIN ET SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE domicilié(e) 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SAIN ET SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN ET SUR est expirée depuis le 2 décembre 1998.

IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , PRO'SUC , MA TANTE EMOY , EURIX92 , DIET SUC , DOUSSAROME , STIL , BABYNOVA , ASPAROME , PROTEKTOR


IMT-FRANCE (S.A.) - 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Préservatifs