Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO'SUC
IMT-FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1738240
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1999
PRO\'SUC de IMT-FRANCE

Présentation de la marque PRO'SUC

Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO'SUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE domicilié(e) 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE-SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PRO'SUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO'SUC est expirée depuis le 8 juin 1999.

IMT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , SAIN ET SUR , MA TANTE EMOY , EURIX92 , DIET SUC , DOUSSAROME , STIL , BABYNOVA , ASPAROME , PROTEKTOR


IMT-FRANCE (S.A.) - 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE-SAINT-DENIS - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Produit édulcorant artificiel à savoir Aspartam